Conditions Générales de Vente

• ARTICLE 1 – FRAIS D’INSCRIPTION
Des frais d’inscription peuvent s’appliquer et doivent être réglés avec la première facture. Les cours « à la carte » ne sont pas concernés.

• ARTICLE 2 – INSCRIPTION
L’inscription est valable pour l’année scolaire (se référer au calendrier des cours).
o Abonnement annuel : Valable pour l’année scolaire entière.

ARTICLE 3 – PAIEMENT
Le paiement s’effectue par virement ou en espèces, avant les cours.
o Pack de cours à la carte : Paiement en une fois.
o Abonnement annuel : Paiement en trois fois (septembre, janvier, avril).

ARTICLE 4 – ABSENCES
o Abonnements : L’élève doit prévenir au moins 24 heures avant une absence (message ou e-mail) pour pouvoir rattraper le cours. Une annulation tardive (moins de 24h) ne sera ni rattrapée ni remboursée, sauf motif valable (1 absence justifiée/trimestre).
o Cours à la carte : Prévenir 48 heures à l’avance pour reporter le cours. Toute annulation tardive (moins de 48h) sera facturée, sans exception.

ARTICLE 5 – ANNULATIONS PAR L’ENSEIGNANT
Si l’enseignant annule un cours, celui-ci sera rattrapé ou remboursé, selon le choix de l’élève.

ARTICLE 6 – RATTRAPAGE DES COURS
Les cours doivent être rattrapés pendant la période d’abonnement et selon les disponibilités de l’enseignant. Aucun rattrapage ne peut se faire durant les vacances scolaires.

ARTICLE 7 – RÉSILIATION D’ABONNEMENT
o Par l’élève : Toute résiliation en cours d’abonnement ne donne lieu à aucun
remboursement, sauf en cas de force majeure.
o Par l’enseignant : Les leçons non effectuées seront remboursées.